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Les services A.R.MOR, GEDMOR,.. sont mis gratuitement à la disposition des adhérents du CGSBM, aucun supplément de cotisation n'a été demandé lors de leur création. Le CGSBM s'engage néanmoins à maintenir ces services en état de fonctionner dans la mesure de ses possibilités techniques et humaines (bénévolat total des responsables).

La mise en place de ces services n'entraîne aucune obligation de résultat du CGSBM vis-à-vis de l'adhérent qui consulte les bases. Il en découle que les bénévoles du CGSBM ne sont pas tenus de faire des recherches à la place des adhérents ni d'apporter une aide immédiate à ceux qui rencontreraient des difficultés lors de l'utilisation des formulaires de recherche. Pour avoir de l'aide, il est toujours possible pour l'adhérent de consulter la rubrique Foire aux questions, de devenir membre du Forum de discussion et par ce biais de demander conseil aux utilisateurs habitués.

L'adhérent qui consulte la base A.R.MOR accepte que celle-ci soit incomplète, qu'elle ne contienne qu'une partie des données contenues dans les tables éditées par le CGSBM, qu'elle contienne des données erronées, voire qu'elle contienne des données qui ne sont pas éditées dans les tables. Il en découle qu'une interrogation sur le contenu de la base peut éventuellement ne pas avoir de réponse de la part des responsables du CGSBM.

Les données de la base A.R.MOR sont la propriété du CGSBM, elles sont mises à la disposition des adhérents pour leur usage personnel, toute copie de ces données pour une diffusion dans l'état sur Internet (forums, sites) est interdite.

L'adhérent qui consulte la base A.R.MOR accepte que des problèmes de connexion puissent être liés à son propre ordinateur, que certains logiciels installés soient incompatibles avec les techniques mises en oeuvre sur le site, il lui appartient donc de trouver des solutions en admettant que le CGSBM n'a pas les moyens techniques pour lui venir en aide.

L'adhérent qui consulte les bases A.R.MOR, GEDMOR,.. accepte que momentanément des problèmes techniques puissent survenir rendant l'accès aux données impossible ou entraînant des perturbations dans le décomptage des points. Dans ce cas le CGSBM ne sera redevable d'aucun service complémentaire destiné à compenser la perte de temps ou de points des adhérents victimes de ces problèmes techniques.

Dans la période de réadhésion annuelle, l'adhérent comprend que la désactivation de son accès aux services A.R.MOR, GEDMOR,.. est automatique à la date échue. Il lui apppartient de faire parvenir au CGSBM les éléments de sa nouvelle adhésion 2 à 3 semaines avant cette date, ceci pour bénéficier de la continuité du service.

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Le conseil d'administration du CGSBM

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